Les IA de génération de musiques ou l’illustration de la logique américaine du « Act now, apologize later »

Nous avions déjà exposé dans un précédent article comment des outils boostés à l’IA utilisaient les œuvres des tiers pour entraîner leurs modèles et générer des contenus, qu’il s’agisse d’articles ou de vidéos. Parmi eux se trouvait Suno[1], IA spécialisée dans la génération de musiques à partir de simples prompts.

L’autorisation préalable de l’auteur de l’œuvre : un concept d’un autre temps ?

Suno vient de finaliser des accords avec des maisons de disques concomitamment au lancement de sa nouvelle version de modèles de génération de musiques. Il l’a fait en collaboration avec les éditeurs Believe, Warner Music et BMG[2].

Suno ne générera désormais de musiques qu’à partir de musiques sous licence, alors que jusqu’ici elle était aux prises avec ces mêmes maisons de disque et d’autres autour du fait qu’elles n’avaient pu le faire – sans autorisation - qu’à partir de musiques d’artistes sous contrat avec lesdites maisons de disques.

Ces accords médiatiques dont tout le monde semble se satisfaire sont la preuve, s’il en fallait une, que la logique américaine « Act now, apologize later » (agir maintenant, s’excuser plus tard) peut fonctionner quand les excuses s’accompagnent d’un accord financier. On dit parfois qu’un mauvais arrangement vaut mieux qu’un bon procès.

Cet accord l’illustre à sa façon. D’autant qu’à l’image d’une autre plateforme dénommée Udio qui avait signé un accord similaire avec Warner et Universal Music, Suno, qui était poursuive par de grandes maisons de disque, a également signé un accord de licence pour que leurs contenus servent à entrainer son modèle contre rémunération.

L’accord global et secret est probablement plus vaste que cela au regard des différents passés qui ne peuvent généralement être purgés par un simple accord sur les conditions futures d’utilisation des œuvres.

Toutefois cela démontre, une fois de plus, que là où le système de l’autorisation préalable à l’utilisation (spécifique au droit d’auteur) imposerait que ces plateformes signent des accords avant de lancer leurs produits à l’attention du grand public, elles font le choix de le lancer, de connaître un succès commercial retentissant, d’être poursuivies pour contrefaçon, puis, parce qu’elles ont les moyens de leurs ambitions, de partager le fruit de leur succès avec les auteurs et ayants droit qu’elles avaient initialement snobés.

Comme toute prétérition digne de ce nom, nulle volonté pour nous de juger moralement cette démarche, mais force est de constater que dans le domaine de l’intelligence artificielle où l’argent coule à flot, ce type d’accord a posteriori est légion.

Les auteurs finissent par toucher un intéressement, parce qu’ils ne s’en laissent pas compter et agissent contre les industries qui puisent dans leurs créations.

En l’espèce, Suno a communiqué sur le fait qu'elle versera des rétributions aux labels et éditeurs, ces derniers étant ensuite chargés de partager cette enveloppe avec les interprètes et auteurs.

D’adversaire à partenaire à la recherche d’œuvres dérivées générées sans autorisation

L’accord signé avec Suno vise également à réguler dès l’origine la circulation des œuvres générées par les outils.

Suno a, en effet, annoncé la mise en place d'un filigrane numérique et d'une limite des téléchargements des morceaux générés.

Il sera donc possible de réguler la montée en puissance de la quantité d’œuvres diffusées sur les plateformes de diffusion de musique, tout en sachant, avant même que le contenu soit déposé en vue d’une distribution sur des plateformes du type Spotify ou Deezer, qu’il est issu d’une création protégée par le droit d’auteur et qu’il est, de fait, une œuvre dérivée qui ne dit pas son nom.

Suno n’en a pour autant pas encore fini avec les actions en justice puisque qu’elle n’a pas, contrairement à Udio, signé d'accord avec Universal Music, mais le sens de l’histoire étant ce qu’il en est, ce n’est sans doute qu’une question de temps…et d’argent…

A suivre….
 

Sadry PORLON (Avocat Fondateur) et Doréa BACHA (Avocate Collaboratrice)

[1] https://www.porlon-avocats.com/blog/articles/contenus-generes-par-ia-vers-une-regulation-au-service-des-createurs

[2] https://www.lesechos.fr/tech-medias/medias/musique-comment-suno-et-udio-les-enfants-terribles-de-lia-musicale-tentent-de-rentrer-dans-le-rang-2251242


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