Peut-on être auteur d’une œuvre littéraire en se faisant aider par une IA ?
Peut-on être auteur d’une œuvre littéraire en se faisant aider par une IA ?
Aussi paradoxal que cela puisse paraître, sur le plan strictement juridique, cette réponse n’appartient qu’à un juge et non à l’opinion publique.
Vous l’aurez compris, ce papier vise, une fois de plus, à donner un œil critique sur un sujet éminemment d’actualité.
L’idée n’est donc pas de savoir si moralement un auteur peut se faire aider par l’IA pour écrire tout ou partie de son œuvre, mais de savoir si l’utilisation d’une IA disqualifie par nature cette œuvre au titre d’une protection juridique ?
Disons-le d’emblée la réponse est non !
Pour des raisons essentiellement juridiques, partons du principe (non démontré judiciairement à date et non avoué par le principal intéressé, qui plus est) que l’auteur Thélyson Orélien, qui s’est vu retirer de la liste des nommés au prix Goncourt, a bien utilisé l’IA pour rédiger ou reformuler tout ou partie de son ouvrage.
Cela ne relève donc pas d’une enquête et encore moins d’un jugement de valeur de notre part, mais d’un simple exercice de style. Cette actualité n’étant en réalité que le prétexte pour parler du droit sans discuter un seul instant de la morale.
Là où la loi ne distingue pas, il n’y a pas lieu de distinguer.
a) L’originalité : Le critère premier
L’originalité est ce qui permet de distinguer une œuvre d’une simple idée (qui est de libre parcours et donc utilisable par tous sans autorisation préalable).
Un droit d’auteur se définit comme une création intellectuelle qui a une forme d’expression remplissant la condition d’originalité, c’est-à-dire exprimant l’empreinte de la personnalité de l’auteur.
Démontrer que l’on est auteur se résume donc à la capacité de l’auteur à démontrer qu’il a fait des choix arbitraires lors de la conception de son ouvrage et les a empreints de sa personnalité, leur conférant ainsi une originalité qui le distingue des autres œuvres et le rapproche de ses autres œuvres quand il en a créé d’autres.
L’histoire d’origine - celle qui veut qu’ « Après l’embrasement de son quartier de Port-au-Prince, Jonas n’emporte presque rien avec lui en quittant Haïti : un diplôme, un cahier de poèmes, la photo de sa mère. Toute une vie dans un sac plastique » - procède d’un choix sans doute dicté par son propre vécu ou celui d’un proche de ce québécois d’origine haïtienne[1].
Il ne devrait pas avoir de mal à le démontrer. Le postulat de départ ne fait cependant pas tout parce qu’une idée d’origine ne fait pas un livre.
b) Si l’histoire m’est propre, qu’advient-il d’une partie de la mise en forme de celle-ci ?
Comme souvent en droit, la réponse à cette question est « ça dépend ».
Pour qu’un juge puisse déterminer si Thélyson Orélien est l’auteur de son ouvrage, il faudrait d’abord que le processus créatif soit décortiqué en détail et qu’il explique comment il s’y est pris pour concevoir l’œuvre dans son intégralité.
Ce n’est qu’à la condition de prouver que la structuration de l’ouvrage n’est pas de lui qu’il sera possible d’indiquer qu’il n’en est pas l’auteur.
En l’état, cela relève de la preuve impossible. Même si l’outil Pangram soutient que l’œuvre est à 95% faite par une IA, il ne dit pas que l’idée ne vient pas de lui, ni que la structuration d’origine non plus. Son point consiste à soutenir qu’une IA est intervenue dans la structuration des mots tels que posés sur le papier.
L’outil indique qu’une IA s’est immiscée dans le processus rédactionnel mais ne sait pas dire si une création en tant que telle existait avant que l’IA intervienne. Et encore faudrait-il lui reconnaître une valeur probante certaine, ce qui est loin d’être établi. Si un juge devait se pencher sur la question, il ne parviendrait pas à tirer des conséquences certaines d’un tel élément de preuve.
Par ailleurs, l’auteur n’est pas accusé d’avoir copié tout ou partie de l’œuvre d’un tiers (lui aussi auteur se rendant ainsi coupable de contrefaçon) mais de s’être fait aider d’une IA.
c) A quel moment une œuvre est-elle trop influencée par l’IA pour ne plus être qualifiée d’œuvre de l’esprit ?
Il n’existe à date aucune réponse à cette question parce qu’encore une fois, l’intervention d’une IA dans la rédaction ne peut être démontrée comme on démontre un plagiat.
Dans le cas d’un plagiat, il suffit de juxtaposer les œuvres et de préciser que cet emprunt de l’œuvre première (quand il n’est pas de ceux autorisés par la courte citation) s’est fait in extenso et sans autorisation préalable de l’auteur dans l’œuvre dérivée.
C’est dans ces conditions que l’on prouve et on condamne des auteurs d’ouvrages littéraires pour contrefaçon. Les exemples en la matière sont légion.
Dans le cas d’une intervention de l’IA dans le processus créatif, on ne sait pas comparer le texte d’origine à celui qu’il est devenu après intervention de l’IA…ni même déterminer s’il existait un texte d’origine.
Si l’on devait absolument entrer dans un débat moral alors que le postulat d’origine était pourtant de l’éviter, on pourrait dire qu’il y a moins de honte à faire intervenir une IA dans une œuvre que l’on a partiellement créée autour d’une histoire qui est la sienne ou celle d’une connaissance qu’à piller l’œuvre d’un auteur humain sans l’en avertir au préalable ni le rémunérer à ce titre.
Pour tenter de répondre à la question d’origine : Oui, Thélyson Orélien peut être auteur au sens juridique du terme, d’un livre qui a, par ailleurs, touché des millions de lecteurs, tout en s’étant fait aider par une IA dans une proportion que l’on ne connaîtra sans doute jamais - faute de tiers humain ayant eu à subir de sa part un acte de contrefaçon du fait de la parution de son livre.
Nous citerons, par ailleurs, pour conclure Michel GUERRIN (rédacteur en chef au Monde) dans un récent éditorial titré « Le cas Thélyson Orélien, accusé d’écrire avec l’IA, est un séisme pour le monde littéraire, qui campe sur l’image de l’écrivain solitaire » qui disait qu’« écrire un roman avec lA ne se résume pas à appuyer sur un bouton. Il faut une idée, énoncer précisément ses consignes, échanger avec la machine, reformuler ses instructions dix fois, vingt fois. L'IA ne crée pas, elle reformule. C’est ainsi qu’un écrivain sous IA peut se persuader d’être l’auteur de son livre. Il n’aura pas pillé un auteur, il aura pillé tout le monde, donc personne. A lui de le dire et de l’assumer. Laissons-le faire, attendons des jours meilleurs, avec la conviction qu’une grande œuvre littéraire échappe à l’algorithme et repose sur la confiance ».
CQFD
